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RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Révision du 27 octobre 2018

 

 

Le règlement intérieur du Cercle Nautique d'Annecy (CNA) fixe le cadre nécessaire au bon fonctionnement de la structure. Il a pour but de permettre à tous les membres de pratiquer l’aviron dans des conditions optimales de pratique, de sécurité, de convivialité et de respect mutuel, au sein du club comme envers les autres usagers du lac d'Annecy et les membres des autres clubs lors des compétitions.

Sont considérés dans ce document comme Entraîneurs les personnes salariées du CNA, titulaires d'un Brevet ou d'un Diplôme d'État spécialité aviron, désignés pour encadrer les séances.

Sont considérés dans ce document comme Encadrants, les Entraîneurs salariés du CNA, les Adhérents bénévoles titulaires du Brevet Fédéral d’Entraîneur, d'Educateur ou d'Initiateur, désignés pour encadrer les séances ainsi que les Adhérents désignés pour accompagner les rameurs lors des déplacements.

Les instances dirigeantes mentionnées dans ce document sont telles que définies dans les Statuts.

Ce règlement est établi par le Comité Directeur et peut être révisé chaque fois que nécessaire.

Le règlement intérieur est affiché au club et un exemplaire peut être remis sur simple demande. Il est également consultable sur le site internet du club : http://annecyaviron.com/.

 

ADHÉSION

L’adhésion au CNA implique l'acceptation sans réserve des statuts et du règlement intérieur du club.

Cotisation

Le Comité Directeur décide des montants des cotisations des Adhérents de manière annuelle et les diffuse avec les bulletins d'inscription.

Le montant de la cotisation inclut :

  • La licence FFA (Fédération Française d'Aviron),
  • L’assurance,
  • La cotisation proprement dite,
  • Le cas échéant, les déplacements aux compétitions régionales.

Sauf mention spécifique contraire l’adhésion au club est valable du 1 septembre au 31 août de l'année suivante. Son montant est fixe quel que soit le nombre de séances et de déplacements effectués dans l'année par l'adhérent.

Le montant de la cotisation doit être réglé en début de saison, au plus tard après la ou les séances d’essai pour les nouveaux adhérents ou le 1er octobre pour les réinscriptions.

Le non règlement total ou partiel de la cotisation annule l’adhésion. Les membres non à jour de leur cotisation se verront interdire la pratique.

Remboursement

La cotisation n'est remboursable que sur présentation d'un certificat médical. Dans ce cas la cotisation sera remboursée à compter de la date de contre-indication du médecin et au prorata temporis de la cotisation annuelle, déduction faite du montant de la licence FFA.

La radiation d'un membre pour non-respect des statuts ou du présent règlement intérieur n'ouvre aucun droit au remboursement de la cotisation.

Les conditions météo empêchant les sorties en bateau (tempête, crue, température, etc.) ne donneront pas lieu au remboursement des cotisations.

Frais de déplacement aux compétitions

Les déplacements aux compétitions régionales sans hébergement sont inclus dans la cotisation.

Pour les compétitions nationales nécessitant un hébergement sur place, une participation aux frais de déplacement est demandée aux rameurs en plus de la cotisation. Son montant est un forfait par nuitée qui est fixé chaque année par le Comité Directeur.  

Dans la mesure du possible, tous les rameurs doivent partir en groupe depuis le club afin d'optimiser le remplissage des véhicules. Le remboursement des frais liés à l'utilisation d'un véhicule personnel pour se rendre à une compétition nationale n’est possible que si les conditions ci-dessous sont remplies :

  • Les Entraîneurs ont été informés au préalable et ont validé l'utilisation d'un véhicule personnel,
  • Le véhicule personnel est utilisé pour transporter plusieurs rameurs participant à la compétition,
  • Le départ depuis Annecy n'est pas possible (cas des rameurs étudiant en dehors de l'agglomération annécienne par exemple),

ou

le départ en même temps que le groupe est impossible pour raison professionnelle ou scolaire valable (examen, …),

ou

il n'y a pas assez de place dans les véhicules mis à disposition par le club.

Le remboursement se fait sur la base du tarif kilométrique du Code Général des Impôts et du kilométrage aller-retour de mairie à mairie calculé sur le site Viamichelin.

Le CNA ne rembourse pas les éventuels frais de déplacement pour se rendre aux compétitions régionales.

Dons aux associations

Les adhérents qui le souhaitent ont la possibilité d'abandonner les frais qu'ils ont engagés au profit du club, notamment les frais de déplacement non remboursés. Ils devront fournir à ce titre la liste des frais et les justificatifs associés. Le CNA leur fournira alors une fois par an une attestation d’abandon des frais afin qu'ils puissent l’intégrer à leur déclaration fiscale. 

 

DROITS ET DEVOIRS DES ADHÉRENTS - VIE COLLECTIVE

Cohabitation avec les autres associations

Les équipements mis à disposition par la Mairie sur la Base nautique sont à partager avec l'ensemble des Associations qui y sont résidentes. À cette fin, le respect des consignes mises en place par la Mairie, notamment la présence d'au moins deux personnes dans la salle de musculation, est obligatoire.

Cohabitation entre membres du CNA

Le CNA attend de ses membres un comportement respectueux vis-à-vis des autres membres, des Encadrants et des Dirigeants.

Les propos déplacés, agressifs, insultants, racistes ou discriminants et a fortiori toute forme de violence morale ou physique sont proscrits et susceptibles de sanction.

Participation à la vie du club

Tout membre inscrit est invité à participer activement à la vie du club au travers du bénévolat.

Le fonctionnement du club comprend les entraînements sur l'eau et à terre, la mise à l'eau et le rangement des canots à moteur, le réglage et l'entretien du matériel.

Les Adhérents sont invités à participer à l'organisation et au déroulement des activités organisées par le club sur la Base nautique (organisation de régate, accueil de stagiaires extérieurs au club,…) ou à l'extérieur lors des déplacements (transport, encadrement, préparation des repas,…). De manière plus générale, chaque Adhérent est fortement invité à contribuer à la vie collective du CNA.

Lors des déplacements, chaque rameur est tenu de participer au bon déroulement du chargement et déchargement du matériel sur la remorque : démontage, remontage, arrimage, réglage, rangement du matériel à l'aller comme au retour.

Accès aux installations - clés

Seuls certains membres du Comité Directeur, les Encadrants et éventuellement les propriétaires de bateaux privés pourront posséder une clé des installations. Une liste des possesseurs de clés est tenue à jour par le ou la Secrétaire.

L’accès aux installations du club pour certains Adhérents, en dehors des horaires d’ouverture est conditionné à l’inscription sur une liste d’aptitude établie conjointement par le Comité Directeur et le ou les Entraîneurs.

Le Comité Directeur pourra, en cas de manquement aux règles de ce règlement intérieur, demander la restitution immédiate des clés à la personne à qui elles ont été confiées.  

Utilisation des véhicules de l'association

L'utilisation des véhicules mis à disposition par le CNA est limitée aux Encadrants désignés. Les membres du Comité Directeur et les Entraîneurs sont seuls habilités à désigner un conducteur. Dans le cas des véhicules de location, les conducteurs désignés devront impérativement être inscrits sur le contrat de location et seront seuls à pouvoir conduire le véhicule.

Les conducteurs ont la charge des rameurs qu'ils transportent et doivent conduire avec la plus grande prudence. A ce titre le respect du code de la route est impératif. Les éventuelles contraventions ou conséquences pénales resteront dans tous les cas à la charge du contrevenant.

Seuls les titulaires du permis BE (remorque) sont habilités à tracter la « grande remorque ».

 

PRATIQUE SPORTIVE

Catégories

La pratique de l'aviron au CNA est divisée en plusieurs sections, notamment :

  • La section Compétition ouverte aux rameurs âgés de 10 ans et plus,
  • La section Loisirs ouverte aux adultes dans le cadre d'une pratique récréative.

Le CNA se réserve le droit de faire évoluer ces sections chaque année en fonction des demandes du public et de ses capacités d'encadrement. Le cas échéant plusieurs sections pourront être fusionnées sur les mêmes créneaux horaires et avec le même encadrement.

Horaires

Les horaires d'ouverture du CNA sont fixés par le Comité Directeur et les Encadrants du club. Ils sont remis aux adhérents avec le bulletin d’inscription à titre indicatif en début de saison. Ils sont susceptibles d'évoluer en cours d'année, notamment en raison des conditions de navigation sur le lac en période estivale.

L'aviron est un sport d'équipe. Le respect des horaires est impératif.

Présence d'un entraîneur 

L'activité sportive ne peut être pratiquée en dehors de la présence sur le lieu de pratique d'un Encadrant salarié ou bénévole désigné par le Comité Directeur.

Une dérogation particulière peut toutefois être accordée aux Adhérents majeurs ayant un très grand niveau de pratique (voir paragraphe « Pratique autonome en auto-sécurité »).

Obligations des parents des adhérents mineurs

Les parents des adhérents mineurs sont tenus de vérifier :

  • que les entraînements ou compétitions auxquels leurs enfants se rendent ont bien lieu,
  • qu'un Dirigeant ou un Encadrant assure la surveillance effective de la pratique sportive.

Par ailleurs les parents sont tenus :

  • d’informer les Encadrants avant de récupérer leur enfant à l’issue des compétitions,
  • de demander l'accord des Encadrants pour tout départ anticipé avant la fin des compétitions,
  • de formuler une autorisation écrite expresse pour que les Encadrants autorisent leur enfant mineur à quitter seul un entraînement ou une compétition avant la fin.

Aucun rameur ne doit quitter le lieu de compétition sans avoir avisé et obtenu l’autorisation du responsable.

Constitution des équipages

Pour la section Compétition la constitution des équipages et la sélection des rameurs aux compétitions est du seul ressort des Entraîneurs. Seuls les Adhérents sélectionnés et porteurs d'une licence délivrée par l'intermédiaire du CNA pourront être engagés dans des compétitions.

Pour la section Loisirs, la constitution des équipages est faite conjointement entre les Encadrants et les Adhérents. En cas de désaccord ce sont les Encadrants qui trancheront.

Pour toute autre section, la constitution des équipages est du seul ressort des Encadrants.

Respect de l'allocation du matériel

Chaque Adhérent devra utiliser uniquement le matériel qui lui aura été désigné par les Encadrants.

En particulier, les Encadrants ont totale autorité pour interdire l'utilisation d'un bateau par un adhérent qui n'a pas le niveau nécessaire.

Chaque bateau doit être utilisé avec son propre armement : pelles, coulisses, portants et dames de nage, barre, etc.

Entretien du matériel

Avant et après chaque sortie, les rameurs doivent s'assurer du bon état de l'embarcation (boule obligatoire, lacets, serrage des vis, etc.). Ils sont tenus d’effectuer eux-mêmes les menues réparations nécessaires au bon entretien des coques utilisées et notamment de remettre en état les éventuels écrous, papillons, coulisses, planches de pieds, etc. manquants ou défectueux. Toute réparation pouvant être effectuée immédiatement doit être faite par l'équipage sous la supervision des Encadrants.

En cas de besoin de réparations plus conséquentes, ils sont tenus d’informer les Encadrants et en leur absence d'indiquer les avaries sur le cahier de sortie (rubrique « remarques »).

Ils sont également tenus de nettoyer régulièrement les coques utilisées (intérieur et extérieur).

Après chaque séance, le ou les derniers groupes de rameurs doivent ranger tout le matériel encore présent à l'extérieur (bateaux, canots de sécurité, tréteaux, remorques, …), fermer les portes des garages et éteindre l'éclairage.

A l'issue des entraînements les Encadrants doivent s'assurer que les portes et les fenêtres sont fermées et fermer à clé la porte du tank à ramer s’ils sont les derniers à quitter la base nautique.

Assiduité

Pour les rameurs de la section Compétition : l'aviron est un sport d'équipe qui nécessite l'assiduité de l'ensemble de l'équipage. Sauf raison valable, la participation à l'ensemble des entraînements, aux stages et aux compétitions est donc obligatoire.

Pour les rameurs des autres sections : l'assiduité aux entraînements est fortement encouragée, notamment pour les rameurs loisirs qui souhaitent participer à des compétitions.

Compétitions

En compétition les rameurs s’engagent dans les épreuves avec la meilleure volonté de résultat et le meilleur esprit sportif afin de défendre les couleurs du club. 

Lors des déplacements (compétitions, stages…), les rameurs portent l'image du club. Leur comportement doit être respectueux de l'encadrement, des autres compétiteurs et des installations mises à leur disposition.

Les Adhérents désirant participer à des régates ou stages autres que ceux qu'organise ou auxquels participe le CNA, doivent a minima en informer au préalable le Comité Directeur, voire obtenir son accord s'ils souhaitent utiliser le matériel du club (bateaux, remorque, etc.). Ils devront également assumer les frais relatifs à cette participation.

Lors de compétitions ou de sorties officielles, les tenues uniformes aux couleurs du Club (combinaisons) sont obligatoires. L'absence constatée de tenues conformes pourra entraîner des sanctions de la part des arbitres (amendes, disqualifications...).

Le non-respect du Code des Régates établi par la FFA entraînera la prise en charge par les rameurs concernés des éventuelles amendes. Le Code des Régates de la FFA est disponible sur son site internet : http://ffaviron.fr/

Tenue

Le port d'une tenue adaptée aux conditions d'exercice de l'activité (mouvements, pontons potentiellement glissants, chocs thermiques en cas de chavirage) est obligatoire.

Lors des entraînements et sur la base nautique en général, une tenue correcte est exigée.

Plan de circulation sur le lac

Le lac d'Annecy est sujet à des changements de vent susceptibles de modifier considérablement les conditions de navigation. De ce fait les Encadrants sont seuls habilités à définir la zone de circulation avant chaque sortie.

D'un commun accord avec les autres clubs du lac les règles de circulation suivantes ont été définies :

  • Vers Annecy-le-Vieux :
    • d'Annecy vers Annecy-le-Vieux : circulation à l'extérieur des bouées de la bande de rive,
    • d'Annecy-le-Vieux vers Annecy : circulation à l’intérieur des bouées de la bande de rive.
  • Vers Sévrier :
    • d'Annecy vers Sévrier : circulation à l'intérieur  des bouées de la bande de rive,
    • de Sévrier vers Annecy : circulation à l’extérieur des bouées de la bande de rive.
  • Dans la baie devant le club :
    • de l'île aux Cygnes vers la Pointe de la Puya : circulation au bord,
    • de la Pointe de la Puya vers l'île aux Cygnes : circulation au large.

La zone de puisage au niveau de la Pointe de la Puya est strictement interdite aux bateaux à moteur.

La zone de ski nautique de Sévrier, délimitée par des bouées jaunes marquées « SKI » doit être contournée par le large en période d'activité.

D’une manière générale et en particulier en période de basses eaux, il est impératif de se tenir à l’écart des zones de haut fond :

  • Alentours du club de Sévrier,
  • Pointe de Saint-Jorioz.

Un plan du lac, affiché au Club, définit l’ensemble de ces zones et des règles de circulation.

De nombreux obstacles jonchent les bords du lac, bouées, pontons, bateaux en stationnement, etc. La plus grande attention est nécessaire pour les embarcations non-barrées.

De manière générale, vis-à-vis du code de la navigation, les bateaux d'aviron sont intégrés dans la catégorie des menues embarcations. La règle de priorité qui leur est appliquée est celle-ci :

  • sur les rivières et canaux, elles doivent une priorité absolue à tous les autres bateaux (péniches notamment),
  • sur les lacs, les règles de barre et de route sont celles en vigueur à la mer.

 


 

Au sein de la catégorie des « menues embarcations » s'applique la règle « du moins manœuvrant » d'où découle cette hiérarchie des priorités (par ordre décroissant) :

  1. bateaux à voiles
  2. bateaux à rames
  3. bateaux à moteur

Toutefois, l’expérience montre que, pendant la période estivale notamment, nombre d'usagers du lac font bien peu de cas de la règlementation. La plus grande prudence s'impose donc.

Avant l'arrivée des vagues que les bateaux à moteur engendrent, ski nautique et bateaux touristiques notamment, s'orienter parallèlement à celles-ci et s'arrêter pelles à plat sur l'eau (position de sécurité). Attendre que les dernières vagues soient passées pour repartir.

 

SÉCURITÉ

Respect des consignes de sécurité

Toutes les décisions relatives à la sécurité prises par le Comité Directeur, son Président ou les Encadrants doivent être impérativement appliquées. Les membres du Comité Directeur et les Encadrants sont tenus de les faire appliquer.

Tout Adhérent, quel qu’il soit, est également habilité à faire stopper une pratique qu'il juge dangereuse et à informer les Encadrants pour prise des mesures nécessaires.

Affichage des règles de sécurité

Le présent règlement, un plan du bassin, un tableau d'organisation des secours et les consignes fédérales de sécurité sont affichés dans le hangar à bateaux.

Cahier de sorties

Avant chaque sortie sur l'eau les rameurs doivent renseigner le cahier de sortie de manière lisible : date, nom des rameurs et du barreur, nom du bateau et heure de sortie (responsabilité du chef de nage).

Après chaque sortie, l'heure de retour et les éventuelles réparations nécessaires sur le bateau doivent être notées.

Gilets de sauvetage

Pour les barreurs, le port du gilet de sauvetage est interdit lorsque le barreur est à l’avant, il peut être imposé par l’Encadrant lorsque le barreur est à l’arrière. Pour les rameurs, le port du gilet de sauvetage est laissé à l’appréciation de l’Encadrant de la sortie. Il est toutefois obligatoire pour les scolaires.

Canots à moteur

Avant chaque sortie, les rameurs doivent s'assurer de la présence sur l'eau d’un canot à moteur en état de marche, amarré au ponton, muni des équipements obligatoires, voire participer le cas échéant à sa mise à l’eau.

Aucun rameur ne peut sortir s'il n'y a pas sur la base, une personne capable de lui porter secours en canot à moteur, sauf dérogation spécifique (voir paragraphe « Pratique autonome en auto-sécurité »).

Les canots à moteur sont réservés aux Encadrants. Les Encadrants non-titulaires d'un permis côtier ou fluvial ne sont pas habilités à utiliser les canots à moteur de plus de 6 CV.

Chavirage

En cas de chavirage, les consignes de sécurité suivantes doivent être appliquées :

  • utiliser le bateau comme flotteur, mettre le buste hors de l'eau et attendre les secours après les avoir déclenchés par tout moyen,
  • ne quitter le bateau, qui est un gage de sécurité, qu'en cas de danger immédiat,
  • dans ce cas et dans la mesure du possible, utiliser les avirons comme flotteurs sans chercher à récupérer le bateau,
  • si l’eau est froide et afin de limiter la perte de température corporelle, limiter les mouvements, se tenir le plus possible recroquevillé et à plusieurs, se tenir serrés les uns contre les autres.

Conditions météorologiques particulières

Les Encadrants apprécient l'état du bassin et les conditions de sécurité. Selon les circonstances décrites ci-dessous, ils peuvent interdire les sorties ou réduire les limites du bassin d'entraînement :

  • Brouillard : interdiction absolue de sortie si la visibilité est inférieure à 300 m (soit du ponton à la pointe de la Puya).
  • Froid : sorties limitées voire interdites en cas de températures négatives extrêmes.
  • Orage : en cas d'orage les bateaux se déplaçant sur un plan d'eau sont des cibles privilégiées. L'emploi de fibres de carbone dans leur construction et celle des avirons augmente le danger. Il est donc impératif d’interrompre l’activité dès l’approche d’un orage et de regagner la berge la plus proche.
  • Avis de tempête : les avis de tempête sont signalés par des gyrophares orange situés en trois points du lac dont le plus visible depuis le club est situé à l'Impériale. Il est interdit de sortir lorsque le feu est allumé. Les embarcations qui sont sur l'eau doivent rentrer au plus vite dès l'allumage des feux.
  • Nuit : il est interdit de ramer la nuit.

Pratique autonome en auto-sécurité

Les sorties sans encadrement sont formellement interdites aux mineurs.

Le règlement de sécurité de la FFA permet, pour les pratiquants expérimentés, de sortir en dehors des horaires d'ouverture du club (fiche N° 3 partie 1.2). « Ces pratiquants doivent respecter les obligations générales et les règlementations en vigueur. Ils sont responsables du matériel qu'ils utilisent et de leur propre sécurité. ».

Dans le cadre du CNA seuls les rameurs majeurs expérimentés, désignés par les Entraîneurs en accord avec le Comité Directeur ou a minima les membres Bureau, pourront sortir, à leurs risques et périls, de manière autonome en auto-sécurité. Avant chaque sortie ils devront impérativement informer leur Entraineur par SMS et obtenir l’accord de sortie en retour ainsi qu’une zone d’évolution qu’ils devront respecter.

Ils sont également responsables de la sécurisation du club pendant leur sortie (portes refermées, lumière éteinte…).

Les sorties d’un seul skiff en autonomie en dehors des horaires d'ouverture du club sont strictement interdites du 1er novembre au 31 mars. Deux skiffs peuvent toutefois sortir simultanément en restant à vue l’un de l’autre, sous condition d’avoir rempli les critères et conditions ci-dessus.

Il est demandé aux rameurs concernés dans la mesure du possible, d’intégrer les plages horaires habituelles afin de bénéficier des conditions de sécurité optimales.  

Les autres membres ne pouvant évoluer en autonomie doivent se conformer aux règles de fonctionnement du club en bénéficiant d’un encadrement adapté.

Autres règles de sécurité

Comme le regard des rameurs est dirigé à l’opposé du sens de navigation, il est important qu’ils puissent entendre les alertes des autres usagers du lac en cas de danger. En conséquence le port d’écouteurs est interdit pendant la navigation.

 

DISCIPLINE

Tabac, alcool, substances illicites

En application de la Loi, il est strictement interdit de fumer dans les enceintes sportives.

De même, l'introduction ou la consommation de substances illicites ou d'alcool sont formellement interdites sur la Base nautique et sur les lieux de déplacement, de stage et de compétition. Pour l’alcool uniquement, une dérogation peut être accordée aux adhérents majeurs par un membre du Bureau afin de permettre l’organisation des événements festifs du club et uniquement en présence d’Encadrants ou de Dirigeants.

Respect des horaires

Afin de ne pas perturber les entraînements, les Encadrants sont habilités à ne pas accepter un pratiquant arrivant en retard.

Accès aux vestiaires

L'accès aux vestiaires sportifs est strictement réservé aux pratiquants. La présence des parents n'y est pas autorisée.

Les vestiaires et les douches étant collectifs, un comportement décent est attendu de tous dans le respect de la pudeur de chacun.

Les Encadrants ont interdiction formelle de pénétrer dans les vestiaires du sexe opposé et leur présence dans les vestiaires du même sexe doit être limitée à leur usage personnel des locaux. Les briefings et débriefings doivent se tenir en dehors des vestiaires dans les zones communes de la base nautique (salles de réunion, salle de musculation, hangar à bateaux,…).

Dégradations

Toute dégradation volontaire des locaux ou de matériel fera l’objet d’un remboursement par l’intéressé des frais de remise en état ou de remplacement et d’une exclusion, sans préjudice de poursuites pénales éventuelles.

Toute dégradation, même involontaire des locaux, du matériel, etc., liée à la négligence ou à la non-observation des règles de sécurité édictées par l’encadrement pourra faire l’objet d’un remboursement partiel ou total des frais (franchise de l’assurance, etc.) dont le montant sera fixé par le Comité de Direction.

Maintien de la discipline et sanctions

Tout manquement au présent règlement intérieur ou tout non-respect des statuts pourra être sanctionné, la sanction pouvant aller jusqu'à l'exclusion temporaire ou la radiation définitive.

Le maintien de la discipline au sein du club est du ressort des Encadrants et des membres du Comité Directeur.

Ces Responsables ont toute autorité pour proposer au Comité Directeur de sanctionner un manquement à la discipline. Le Comité Directeur pourra, s’il le juge nécessaire et dans le cadre de l’application des statuts, prononcer l’exclusion temporaire ou définitive d'un Adhérent refusant de se plier à cette autorité.

La radiation d'un membre peut être prononcée pour un motif unique et grave ou pour le non-respect répété du règlement intérieur. Dans ce cas, conformément aux statuts du CNA, le contrevenant sera convoqué par courrier recommandé avec accusé de réception, pour notification de la sanction par le Comité Directeur.

 

EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ

Effets personnels

Le Club ne peut en aucun cas être tenu responsable en cas de vol d'effets personnels dans l'enceinte de la Base nautique ou sur les lieux de compétition.
Il est fortement déconseillé d'amener au club ou en compétition des articles de valeur (espèces, appareils numériques, bijoux,...). L'usage des casiers munis d'une fermeture à clé mis à disposition par la Base nautique est fortement recommandé.

Parking

Le parking des Marquisats est un lieu public en dehors de la responsabilité du Club.